Notes au CHAPITRE 16 - tarifdouanier.eu
Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des n os 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations. Notes complémentaires. 1.